ENTREPRISES

Constituez-vous une collection d'art contemporain, embellissez vos salles d'attentes, halls d'accueil,

et faîtes des économies sur vos impôts !!!

Acquérir une œuvre d'art c'est s'offrir du plaisir, du rêve tout en enrichissant son patrimoine.

Des mesures spécifiques, très incitatives, ont été prises en faveur de l’art contemporain.

Entourez-vous d’œuvres originales au lieu de pâles copies!!... 

L'article 238 bis AB du Code Général des Impôts précise :

Les entreprises et professions libérales qui acquièrent des œuvres originales d’artistes vivants et les inscrivent à un compte d’actif immobilisé peuvent déduire du résultat imposable de l’exercice d’acquisition et des quatre années suivantes, par fractions égales, une somme égale au prix d’acquisition, la déduction ainsi effectuée au titre de chaque exercice ne pouvant excéder la limite de 0,5% du chiffre d’affaires, minorée des versements effectués au titre du mécénat d’entreprise.

Les œuvres originales d’artistes vivants sont en outre exclues de l’assiette de la taxe professionnelle.

Ce bénéfice est accordé à la condition que les œuvres ainsi acquises soient exposées à titre gratuit (pendant toute la période de déduction), dans un lieu ouvert au public ou simplement aux salariés et/ou aux clients de l’entreprise, à l’exclusion des bureaux personnels.

Les tableaux et œuvres d'art ne sont pas assujetties à l'impôt de Solidarité sur la Fortune (ISF). 

EN RÉSUMÉ,  7 BONNES RAISONS D'INVESTIR !!

1. L'acquisition d’œuvres originales d'artistes vivants est admise en  déduction du résultat imposable de votre entreprise à hauteur de 0,5% du CA.
2. L'Art comme vecteur de communication de votre entreprise. Il "parle" directement aux émotions de vos visiteurs, clients et collaborateurs.
3. Dynamisation de l'image de votre entreprise en "sponsorisant" un artiste vivant.
4. L'obligation d'exposition au public est limitée à la durée de l'amortissement du bien. C'est à dire 5 ans.
5. Les œuvres originales d'artistes vivants sont exclues de l'assiette de la taxe professionnelle.
6. Les tableaux et œuvres d'art ne sont pas assujetties à l'Impôt de Solidarité sur la Fortune (ISF).
7. Et tout simplement vous faire plaisir en embellissant vos locaux!...